Conditions générales de vente

de la SAS LA COURSE

1. OBJET

Sauf conditions spécifiques applicables à certains services, les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution des prestations de transport de documents et de marchandises effectuées par la SAS LA COURSE.

En quelque qualité que ce soit, et notamment commissionnaire de transport ou transporteur, la SAS LA COURSE s’engage à acheminer les colis dès leur prise en charge jusqu’à la destination convenue, selon le trajet, la procédure et les transporteurs qu’elle choisira.

Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du Donneur d’Ordre -dénominé ci-aprés “D.O”- ne peuvent, sauf acceptation expresse de la SAS LA COURSE, prévaloir sur les présentes conditions.

 

2. CONDITIONS D’ADMISSION

Le “D.O” s’engage à respecter les conditions d’admission suivantes :

2.1 Colis standards :

Les colis confiés doivent correspondre aux normes ci-dessous :
Poids : inférieur ou égal à 3kg.
Poids soumis à majoration : la majoration s’applique au delà de 3kg. Elle est de 5€ jusqu’à 10kg puis de 5€ par tranche de 10kg à partir de 10kg jusqu’à une limite de 80kg.
Dimensions : les plis et colis ne devront pas excéder 10 x 30 x 50 cm.
Dimensions soumis à majoration : tous plis ou colis dépassant les dimensions, seras soumis à une majoration de 5€.

2.2 Colis non transportables :

Les colis présentant l’une et/ou l’autre des conditions suivantes font l’objet d’un traitement spécifique (car non transportables) et peuvent être soumis à un supplément tarifaire de 10€ dénommé « hors normes »
– Dimensions maximales : la longueur ou la hauteur ne doit pas excéder 150 cm
– les colis aux formes instables ou irrégulières (sphères, cylindres, rouleaux…),
– les colis mal ou partiellement emballés,
– les colis avec un élément de débord,
Et en général tout colis nécessitant un tri manuel particulier.
La SAS LA COURSE se réserve le droit de proposer le “supplément spécial” au “D.O” au moment de la prise de commande.

 

3. RESTRICTIONS A LA PRISE EN CHARGE

D’une manière générale ne peuvent être pris en charge :

– toutes marchandises relevant des réglementations nationales et internationales sur les produits dangereux comme, de façon non exhaustive, les munitions, les gaz, les matières inflammables, radioactives, toxiques, infectieuses ou corrosives, ainsi que tous les objets qui, par leur nature ou leur conditionnement, peuvent présenter un danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, ou endommager les autres colis transportés, les véhicules ou les tiers ;

– tout document papier ou autre support soumis à la légalité du transport de fonds ;

– les animaux ou êtres vivants ou morts, les marchandises sous température dirigée ou denrées périssables, ainsi que tout produit soumis à accises en suspension de droits ;

– les armes à feu, les armes de guerre ou de collection chargées ou non, les stupéfiants, les psychotropes, les objets d’art, les antiquités, les publications ou supports audiovisuels interdits par toute loi ou réglementation applicable ;

A l’international ne peuvent être pris en charge, les objets relevant des restrictions ci-dessus, ainsi que les fourrures et les objets non admis à l’importation dans le pays de destination.

Le “D.O” s’engage à informer la SAS LA COURSE des particularités non apparentes de la marchandise quand elles sont susceptibles d’avoir des répercussions sur le déroulement du transport.

Dans l’hypothèse où le “D.O” confierait à la SAS LA COURSE des objets ou documents relevant des restrictions ci-dessus, ceux-ci voyageront à ses seuls risques et périls et sans responsabilité pour la SAS LA COURSE. Le “D.O”supportera donc toute conséquence liée à l’inobservation de ces restrictions et sera tenu pour responsable des dommages causés aux tiers et/ou à la SAS LA COURSE.

En cas d’infraction aux dispositions ci-dessus, le “D.O” autorise la SAS LA COURSE à disposer des colis de la façon qu’elle jugera opportune y compris d’en abandonner l’acheminement et indemnisera la SAS LA COURSE de toutes les conséquences en résultant pour cette dernière, de quelque nature que ce soit.

Si le “D.O” confie à la SAS LA COURSE des marchandises soumises à droits d’accises en droits acquittés, sans préjudice des restrictions ci-dessus, il s’engage à respecter les contraintes réglementaires en vigueur, notamment en matière de traçabilité, pour permettre d’attester, le cas échéant, qu’il gère correctement ces droits, de façon que la SAS LA COURSE ne puisse être ni inquiétée, ni recherchée.

En toute hypothèse, les matières dangereuses ne sont acceptées que si les normes concernant l’étiquetage, le marquage, la documentation et l’emballage spécifiques sont respectées par le “D.O”.

 

4. OBLIGATIONS DU DONNEUR D’ORDRE

– Mentions obligatoires : le “D.O” est responsable des mentions portées sur le plis ou colis. Notamment de celles relatives au nom, à l’adresse géographique du destinataire (dont le code porte) et au numéro de téléphone et/ou l’adresse courriel, mentions obligatoires qui doivent être précises, exactes et complètes pour permettre une distribution dans des conditions normales.

– Contenu : le “D.O” est tenu pour responsable des dommages que pourrait causer aux tiers et/ou à la SAS LA COURSE un colis relevant des restrictions ci-dessus et de toutes conséquences liées à l’inobservation de ces restrictions.

– Emballage : les colis sont préparés et conditionnés par le “D.O” dans un local sûr. Ils sont conditionnés dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport, dont les manipulations successives inhérentes au transport. A défaut, le colis voyage aux seuls risques et périls du “D.O”.

– Poids : le “D.O” informe sur le poid du plis ou colis à la prise de commande. La SAS LA COURSE se réserve le droit de rectifier toute erreur ou omission de poids en appliquant les règles suivantes :
Le poids pris en compte pour la facturation sera le poids réel sur la base des indications de matériels de pesage régulièrement contrôlés.
Le “D.O” autorise LA SAS LA COURSE à procéder à la régularisation des sommes facturées au vu des modifications ainsi obtenues.

– Formalités douanières : l’exportateur et/ou l’importateur est tenu de présenter tous documents nécessaires à l’exécution des formalités douanières en se conformant à la réglementation applicable. Il sera tenu au paiement des frais supportés par la SAS LA COURSE en cas de déclaration non sincère et de ceux encourus par le destinataire à défaut de règlement par celui-ci. Aucun colis ne peut être expédié sous le régime des exportations temporaires. La SAS LA COURSE ne saurait être tenue pour responsable de faits ou d’omissions imputables à l’exportateur et/ou l’importateur ou au service des Douanes. L’exportateur et/ou l’importateur supporte seul toutes les conséquences financières résultant de déclarations ou documents erronés, incomplets, inapplicables ou fournis tardivement, ou de tout manquement à la réglementation, notamment douanière, pouvant entraîner pour la SAS LA COURSE, liquidation de droits, taxes supplémentaires ou amendes de l’administration concernée.
Les colis donnant lieu à un traitement SAV complémentaire pour permettre l’export ou l’import, feront l’objet d’un supplément de facturation selon la tarification en vigueur.

 

5. DROIT D’INSPECTION

Dans le cadre de visites des douanes ou de sûreté, le “D.O” accepte que la SAS LA COURSE, en sa qualité d’agent habilité ou toute autorité gouvernementale, y compris les douanes, soit en droit d’ouvrir et d’inspecter les colis confiés, à tout moment, sans que l’exercice de ce droit ne remette en cause le fait que le “D.O” reste seul responsable de la réalité de ses déclarations.

Conformément à la réglementation relative à la sûreté du transport aérien, le “D.O” s’engage à mettre en œuvre et respecter les instructions nationales en vigueur et publiées par la DGAC (29 mai 2007). Par ailleurs, le “D.O” est informé que tous les colis chargés dans les avions sont susceptibles de subir des visites de sûreté pouvant inclure l’utilisation de rayons X.

 

6. DÉLAIS / PRISE EN CHARGE / SUIVI/ LIVRAISON / ANNULATION / ATTENTE / ABSENCE / ADRESSE ERRONÉE / INDEMNITÉS

Lors de la livraison, les dommages ou spoliations doivent faire l’objet de la part du destinataire de réserves écrites, précises, complètes, datées et signées.

Le mail de confirmation de dépôt fait preuve de la livraison des plis ou colis et les parties reconnaissent à ce mail une valeur juridique identique à celle d’une signature traditionnelle sur papier.

Tout objet mis en instance est remis au destinataire ou à son mandataire ou déposé au lieu de dépôt après paiement des éventuelles taxes douanières en vigueur ainsi que les frais de dossier inhérents aux opérations de dédouanement.

6.1 Délais de livraison :

Les délais indiqués sur la commande sont indicatifs.
Dans l’hypothèse où un délai de livraison ne serait pas respecté par la SAS LA COURSE, le tarif appliqué à la commande sera celui correspondant au délai de livraison réel du plis ou colis.

6.2 Prise en charge du colis :

Si le colis ne correspond pas au poids et volume indiqué dans la commande, la SAS LA COURSE pourra soit annuler la commande, aux frais du “D.O” dans les conditions prévues ci-dessous pour les annulations de commande, soit soumettre la course au tarif correspondant au poids et volume réel du plis ou colis avec l’accord du “D.O”.

6.2 Suivi de la livraison :

Le “D.O” recevra une confirmation de prise de commande par mail.
Il recevra une confirmation de prise en charge au moment de la prise en charge si celle-ci se fait ailleur qu’à l’adresse du “D.O”. Il recevra une confirmation mail au dépôt du plis ou colis.
Ce dernier mail vaudra bonne exécution de la course et décharge de la SAS LA COURSE de sa responsabilité.

6.3 Annulation de la commande :

Sauf pour les commandes de livraison «Supersonique », toute commande peut être annulée gratuitement pendant 10mn avant que le plis ou colis ne soit pris en charge par la SAS LA COURSE. Au-delà et si le plis ou colis est déjà pris en charge, le prix de la course sera facturé au “D.O”.

6.4 Mise en attente du coursier :

En cas d’attente de plus de 5 minutes du coursier à l’adresse de livraison une majoration sera appliquée au prix de la course. Elle sera de 1€ par minute, Le coursier n’attendra toutefois pas plus de 10 mn sur le lieu de livraison.

6.5 Absence de la personne devant réceptionner le colis à l’adresse de livraison ou impossibilité de dépôt :

Le coursier pourra soit représenter le pli ou colis dans l’heure, soit rapatrier le plis ou colis à l’adresse de prise en charge, au choix du “D.O”. Dans les deux cas, une majoration sera appliquée au prix de la course, cette majoration sera équivalente au prix de la course initiale qui reste due même en cas de rapatriement à l’adresse de prise en charge. Cette majoration viendra en sus de l’indemnité due en cas d’attente de plus de 5 mn prévue ci-dessus, si le coursier a été contraint d’attendre plus de 5 mn sur le lieu de livraison avant que le “D.O” ne fasse part de sa décision.

6.6 Adresse de livraison erronée :

Si le “D.O” a fourni une adresse de livraison erronée dans la commande, le coursier pourra soit représenter le pli ou colis à la bonne adresse dans un délai qui sera convenu avec le “D.O”, soit rapatrier le plis ou colis à l’adresse de prise en charge, au choix du “D.O”. Dans les deux cas, une majoration sera appliquée au prix de la course, cette majoration sera équivalente au prix de la course initiale qui reste due même en cas de rapatriement à l’adresse de prise en charge. Cette majoration viendra en sus de l’indemnité due en cas d’attente de plus de 10 mn prévu ci-dessus, si le coursier a été contraint d’attendre plus de 10 mn sur le lieu de livraison avant que le “D.O” ne fasse part de sa décision.

 

6.7 Paiement des indemnités et majorations :

Les indemnités et majorations prévues ci-dessus seront dues par le “D.O” à la livraison du plis ou colis (ou à son rapatriement à l’adresse de prise en charge, le cas échéant) et devront être réglées en même temps que le prix de la course.
Le numéro de téléphone portable du destinataire et/ou son adresse courriel sont des mentions obligatoires transmises à la SAS LA COURSE au moment de la prise de commande.
Les livraisons en TSA, Cedex, Boîte Postale, CS, Libre Réponse et poste restante ne sont pas assurées.

 

7. RESPONSABILITÉ

7.1 PERTE/AVARIE

La responsabilité de la SAS LA COURSE est engagée en cas de perte ou de dommage matériel causé au plis ou colis en cours de transport ou de non-livraison, sauf faute du “D.O” ou du destinataire, cas de force majeure, vice propre de l’objet, insuffisance d’emballage qui constituent non limitativement des cas d’exonération.
Si elle est établie, la responsabilité de la SAS LA COURSE est engagée pour la valeur de la marchandise au jour du sinistre, le montant de sa réparation ou les frais directs de reconstitution des documents, dans la limite de 250 euros par plis ou colis, et sur présentation de justificatifs.

7.2 PRÉJUDICE INDEMNISABLE

La SAS LA COURSE ne saurait être tenue à la prise en charge du préjudice immatériel ou indirect quelle qu’en soit la cause. 

7.3 RÉCLAMATION

Sous peine de forclusion et d’irrecevabilité de la demande, toute réclamation doit être spécifiquement adressée a la “SAS LA COURSE” par écrit, dans les délais suivants : au plus tard dans les trois (3) jours qui suivent la livraison.

La réclamation doit être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (confirmation de prise en charge ou tout autre document échangé avec la SAS LA COURSE, facture d’achat, photographies justifiant de l’avarie…).
La réclamation est recevable à condition que le prix du transport ait été acquitté.
A défaut de réserves détaillées portées par le destinataire, il appartient au réclamant d’apporter la preuve que le dommage a eu lieu pendant le transport et d’établir que le dommage est imputable au transport.

 

8. PRIX

La prestation est facturée en fonction de la zone de destination, du type de la prestation commandée, du poids et tailles réel du plis ou colis.

Les colis donnant lieu à correction d’adresse ou retour expéditeur, et les expéditions comportant plusieurs colis adressés au même destinataire, pourront faire l’objet d’un supplément de facturation.

L’absence de transmission des mentions complémentaires obligatoires (numéro de téléphone portable du destinataire et/ou son adresse courriel) pourra faire l’objet d’un supplément de facturation selon la tarification en vigueur.

 

9. PAIEMENT DU SERVICE – PÉNALITÉS

Le règlement s’effectue dans le délai consenti et ne peut dépasser trente jours à compter de la date d’émission de la facture (art. L.441-6 du C. Com).
Dans l’hypothèse où le règlement s’effectue par prélèvement SEPA, la notification préalable de chaque prélèvement se fait dans un délai minimal de 5 jours ouvrés.
Tout retard ou défaut de paiement entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable l’exigibilité immédiate des sommes dues ainsi que le paiement de pénalités de retard calculées sur la base du taux de refinancement de la Banque Centrale Européenne (le taux refi) majoré de 10 points de pourcentage, et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante (40) euros, sans préjudice des dommages-intérêts et autres frais que la SAS LA COURSE se réserve le droit de réclamer.
Toutes les sommes dues courront du jour de leur échéance jusqu’à leur paiement effectif.
Les parties conviennent que leurs créances et dettes réciproques nées de l’exécution des présentes conditions ne peuvent se compenser sur la seule initiative de l’une ou l’autre d’entre elles.
Aucun escompte ne sera pratiqué en cas de paiement anticipé.
Toutes taxes d’importation et autres charges imposées au colis sont payables à la livraison.

 

10. ANNULATION – INVALIDITE

Au cas où l’une quelconque des dispositions des présentes conditions serait déclarée nulle ou réputée non écrite, toutes les autres dispositions continueront à s’appliquer.

 

11. PRESCRIPTION

Toutes les actions se prescrivent dans le délai d’un an à compter de la date de la livraison ou du jour où la livraison aurait dû avoir lieu.

 

12. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

La SAS LA COURSE informe le Contractant que les informations nominatives et les données à caractère personnel (ci-après les « Données ») qui lui sont demandées, sont nécessaires à La SAS LA COURSE pour traiter sa demande et exécuter les prestations de transport.

La SAS LA COURSE s’engage à respecter la confidentialité des Données communiquées par l’expéditeur et/ou le destinataire et à les traiter conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.

Les Données collectées ont pour destinataires la SAS LA COURSE.

Les données pourront être utilisées par la SAS LA COURSE, par ses services et par tout tiers situé dans l’Union Européenne et qui participe à l’exécution des services et ce, dans le strict respect de la réglementation et notamment :
– pour l’exécution de la prestation de transport,
– pour renforcer et personnaliser la communication notamment par l’envoi de newsletters, d’offres de produits et services analogues, et d’emails spéciaux dans le cadre de la personnalisation de la relation commerciale,
– pour mesurer le niveau de satisfaction des destinataires et améliorer les offres et les services de la SAS LA COURSE par des enquêtes de satisfaction (par mail ou par téléphone).

Dans le cas où le “D.O” renseignerait des informations personnelles concernant des tiers et notamment les destinataires, il s’engage à se conformer aux prescriptions et lois en vigueur en ce qui concerne le traitement des informations nominatives.

Le“D.O”, en sa qualité de responsable de traitement, s’engage à avoir procédé à toutes les formalités nécessaires à la mise en œuvre des traitements de données à caractère personnel qu’il exploite, et assure une protection effective et efficace desdites données. Le“D.O” s’engage notamment à procéder à l’information préalable de tout tiers de l’éventuel transfert à la SAS LA COURSE de ses Données.

Le “D.O” peut à tout moment exercer son droit d’accès aux Données le concernant, son droit d’opposition à recevoir de la prospection et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier postal à l’adresse suivante : SAS LA COURSE 3 rue victor HUGO 64100 BAYONNE ou par email à l’adresse email suivante contact@la-course.fr, en indiquant vos nom, prénom, adresse postale et en joignant une copie recto-verso de votre pièce d’identité.

 

13 LOI APPLICABLE – ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

Tout litige relatif aux présentes avec un professionnel relève de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de BAYONNE.

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